Les documents pour le conseil du 11 octobre sont téléchargeables ci-dessous :
- Avis
- PV du 23 mars 2023
- Dossier de conseil
- Projet de règlement budgétaire et financier
- Projet de règlement de mise en place du télétravail
- Avis CST sur le règlement de mise en place du télétravail
- Projet de contrat d'adhésion à l'ADICO
- Projet de contrat d'accompagnement à la protection des données personnelles
- Délibérations
